Mentions Légales

Siège Social

Declercq & Debruyne
37, rue de la Distillerie
Z.I. de la Plaine
59493 VILLENEUVE D'ASCQ
Téléphone : +33 (03) 27 77 50 50
Site : http://www.declercqdebruyne.com

 

Hébergement :

Goweb

 

Conception du site et réalisation :

Goweb
36, ru maréchal foch
59100 ROUBAIX
Téléphone : 03 55 66 11 00
Site : http://www.goweb.fr
Contact commercial : Olivier Guicherd

 

Cookies :

Il peut être procédé à l'implantation de "cookies" dans votre ordinateur. Un "cookie" ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site. Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement des cookies en configurant votre navigateur en conséquence. Declercq & Debruyne ne garantit pas dans ces conditions le bon fonctionnement du site web.

 

Liens hypertextes :

Le site Declercq & Debruyne autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :

• ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site www.DeclercqDebruyne.com ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site (usage des frames, par exemple), mais accessibles par l'ouverture d'une fenêtre.
• mentionner dans un lien texte le contenu visé.

Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractères pornographiques, polémiques, homophobes, xénophobes ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

 

Reproduction du contenu du site :

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation de Declercq & Debruyne, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Utilisation des données :

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6/01/78, art. 27, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des informations nominatives vous concernant. Declercq & Debruyne ne collecte pas d'information susceptible d'être revendu à des tiers.

Le droit d'accès à vos données personnelles est à exercer à l'adresse suivante :
Declercq & Debruyne 37, rue de la Distillerie - Z.I. de la Plaine 59493 VILLENEUVE D'ASCQ

 

Usage du site web :

En aucun cas, Declercq & Debruyne ne pourra être tenue responsable de quelconques dommages, directs ou indirects, qui puissent résulter de l'accès a ce site web, ou de son utilisation, ou de l'accès via ce site a d'autres sites et leur utilisation, dommages incluant notamment, mais sans limitation, tout préjudice financier ou commercial, pertes d'exploitation, perte de programmes ou de données dans votre système d'information, même si Declercq & Debruyne a été avisé de la possibilité de survenance de tels dommages. Toute information est réputée être fournie par Declercq & Debruyne "en l'état".

Declercq & Debruyne peut à tout moment revoir ces dispositions en mettant à jour cette page. En utilisant ce site web, vous acceptez d'être lié par toute révision de ces dispositions.

 

---